Mentions légales

Application

Les personnes qui consultent des informations sur ce site ou qui ont recours aux prestations proposées déclarent accepter les conditions énoncées ci-après.

Communication électronique

Les e-mails et formulaires envoyés par Internet ne sont ni confidentiels ni sûrs et peuvent être consultés et modifiés par des tiers. L’ESPRIT DU VIN décline toute responsabilité pour les dommages générés dans le cadre de messages qui vous sont envoyés par l’intermédiaire d’un e-mail non crypté ou d’autres modes électroniques d’envoi de messages (SMS, etc.).

Droits d’auteur et droit des marques

L’ensemble du contenu, image, photo ou autre, présent sur ce site sont la propriété exclusive de L’ESPRIT DU VIN ou des titulaires de droits spécifiquement nommés (tous droits réservés). Le téléchargement ou l’impression de pages isolées et d’éléments partiels de ce site sont uniquement autorisés pour un usage à titre personnel et non commercial, à condition que les mentions de copyright ou d’autres indications protégées par la loi ne soient pas effacées.

La reproduction, la transmission par voie électronique ou autre, la modification ou l’interconnexion du site de L’ESPRIT DU VIN à des fins publiques ou commerciales sont interdites sans l’accord écrit préalable de L’ESPRIT DU VIN.

La désignation L’ESPRIT DU VIN et le profil qui l’accompagne ainsi que le logo qui caractérise L’ESPRIT DU VIN sont des marques déposées. Aucun élément sur ce site internet n’est conçu de manière à octroyer un droit d’utilisation de ces marques.

Protection des données

Les données sont traitées par L’ESPRIT DU VIN de manière confidentielle conformément à la loi suisse sur la protection des données (LPD) ainsi que sur le Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD). La loi suisse sur la protection des données est fortement influencée par le droit européen, et les entreprises en dehors de l’UE ou de l’EEE sont tenues, dans certains cas, de se conformer au RGPD. Les données ne sont pas transmises à des tiers sans consentement. Seules les données nécessaires à la conclusion et l’exécution du contrat sont traitées par L’ESPRIT DU VIN.

Voir également notre page sur la Protection des Données.

Exclusion de la responsabilité

Bien que L’ESPRIT DU VIN veille avec le plus grand soin à ce que les informations fournies soient exactes au moment de leur publication, ni lui ni ses partenaires contractuels ne garantissent leur exactitude, leur fiabilité ou leur exhaustivité.

Toutes les offres sont proposées sans engagement. L’ESPRIT DU VIN se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer ou d’interrompre temporairement ou définitivement la publication de parties du site ou de l’ensemble de l’offre sans préavis.

L’ESPRIT DU VIN ne procède à aucune vérification des sites web reliés à sa présence numérique. Les renvois et liens vers des sites tiers sont en-dehors de son domaine de responsabilité. L’ESPRIT DU VIN rejette toute responsabilité pour leur contenu, leurs produits et leurs prestations. L’accès et l’utilisation de tels sites se font aux propres risques et périls de l’utilisateur ou de l’utilisatrice.

Les réclamations en responsabilité adressées à l’encontre de L’ESPRIT DU VIN pour des dommages de nature matérielle ou immatérielle résultant de l’accès ou de l’utilisation de sa présence numérique, de l’usage abusif de la connexion ou de dysfonctionnements techniques, sont exclues.

Droit applicable /for juridique

Dans les limites de la loi, tous les rapports juridiques entre les utilisateurs de ce site internet et L’ESPRIT DU VIN sont exclusivement soumis au droit suisse. Le for juridique est à Genève.

L’ESPRIT DU VIN, S. LOHRMANN
Siège social :
Chemin du Lin 7
1292 Chambésy
Suisse
www.lespritduvin.ch

Téléphone : +41(0) 79 338 77 25
Du lundi au vendredi de 10h00 à 19h00
Gérant : Sébastien Lohrmann (CEO)
N° TVA : CHE-393.175.580

1

Main Menu